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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED
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TI MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TI MOUSSE
LES RHUMS DE CED, SARL

Numéro de dépôt :
4359169
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
TI MOUSSE de LES RHUMS DE CED

Présentation de la marque TI MOUSSE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RHUMS DE CED domicilié(e) PA DU PONT BERANGER II, RUE ALFRED NOBEL - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 665 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RHUMS DE CED, M. CEDRIC BREMENT domicilié(e) PA DU PONT BERANGER II, RUE ALFRED NOBEL - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France.

La marque TI MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI MOUSSE arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

LES RHUMS DE CED a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE ARRANGE , CULTURE ARRANGE , Ti LES RHUMS DE Ced' , TI'PLANTEURS DE CED' , TI “ ORIGINAL DE CED ” , BLEND AGRICOLE POINT G . 2019 Ti RHUM de Ced' 50% VOL , Ti GRAAL de Ced' , GRAAL Ti


LES RHUMS DE CED, SARL - PA DU PONT BERANGER II, RUE ALFRED NOBEL - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France - SIREN 534665435


LES RHUMS DE CED, M. CEDRIC BREMENT - PA DU PONT BERANGER II, RUE ALFRED NOBEL - 44680 - SAINT HILAIRE DE CHALEONS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), notamment rhums, punchs et autres boissons ou cocktails à base de rhum ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand ; services de vente au détail de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; service de préparation, de mise à disposition et d'approvisionnement en matière de boissons.